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Questions avec réponses

590 questions

1. Question n° 11220 posée par M. Antoine Lefèvre

   Extension du complément de traitement indiciaire à certaines professions du secteur médico-social

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   18/04/2024
2. Question n° 0832G posée par M. Antoine Lefèvre

   Situation des finances publiques

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   28/03/2024
3. Question n° 0987S posée par M. Antoine Lefèvre

   Accompagnement à l'installation-transmission des agriculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/12/2023
4. Question n° 09415 posée par M. Antoine Lefèvre

   Régime juridique des haies bordant les chemins ruraux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   14/12/2023
5. Question n° 0824S posée par M. Antoine Lefèvre

   Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   05/10/2023
6. Question n° 08339 posée par M. Antoine Lefèvre

   Engagements internationaux de la France relatifs à la situation des Américains accidentels

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   14/09/2023
7. Question n° 08344 posée par M. Antoine Lefèvre

   Conséquences économiques et sociales de la réforme du lycée professionnel

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/09/2023
8. Question n° 06614 posée par M. Antoine Lefèvre

   Décès d'un agent public en activité et conditions de versement du capital décès

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   04/05/2023
9. Question n° 0317G posée par M. Antoine Lefèvre

   Épreuves de médecine annulées

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   23/03/2023
10. Question n° 05936 posée par M. Antoine Lefèvre

    Conditions d'application de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    23/03/2023