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255 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
207 questions
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Question n° 0978S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Expérimentation des antennes d'officines pharmaceutiques
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
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Question n° 08893 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Reconnaissance des avancements en grades et échelons des agents de la fonction publique détachés
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
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Question n° 0449G posée par M. Jean-Jacques Lozach
Diffusion de la coupe du monde féminine de football
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
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Question n° 0159G posée par M. Jean-Jacques Lozach
Objectif « zéro artificialisation nette » et soutien aux petites communes
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
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Question n° 00742 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Camp militaire de La Courtine et aide compensatoire de l'État à la commune
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 1848S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Conditions de fermeture et de cession d'officines en zones rurales et déploiement de solutions compensatoires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 23743 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Extension de l'application de la trêve énergétique hivernale aux consommateurs de gaz de pétrole liquéfié
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 21078 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Cessation d'activité anticipée des ouvriers forestiers de l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 21081 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Situation du groupement d'établissements du Limousin
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports