Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

Question n° 22227 posée par M. Alain Chatillon

Archives des rapatriés d'Algérie

Réponse du Ministère de la culture

15/04/2021
Question n° 21326 posée par M. Alain Chatillon

Décret n° 2019-835 du 12 août 2019

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/03/2021
Question n° 1685G posée par M. Alain Chatillon

Canal du Midi

Réponse du Premier ministre

18/02/2021
Question n° 20955 posée par M. Alain Chatillon

Fiscalité service à la personne

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

18/02/2021
Question n° 19629 posée par M. Alain Chatillon

Monnaies locales et collectivités locales

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

17/12/2020
Question n° 18427 posée par M. Alain Chatillon

Demi-part fiscale des veuves d'anciens combattants

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

29/10/2020
Question n° 17458 posée par M. Alain Chatillon

Fiscalité des biocarburants avancés

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

30/07/2020
Question n° 17431 posée par M. Alain Chatillon

Bénéficiaires du dispositif des zones de non-traitement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/07/2020
Question n° 17288 posée par M. Alain Chatillon

Crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 et accompagnement des communes

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

16/07/2020
Question n° 1062G posée par M. Alain Chatillon

Produits de santé d'origine naturelle

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019