Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 0871G posée par Mme Valérie Boyer

    Atteinte à la laïcité et harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 1118S posée par Mme Valérie Boyer

    Prise en charge des mineurs isolés étrangers et regroupement familial

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

  3. Question n° 10346 posée par Mme Valérie Boyer

    Fermetures de classes dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 09299 posée par Mme Valérie Boyer

    Filet de sécurité pour les collectivités territoriales et aides aux communes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  5. Question n° 09123 posée par Mme Valérie Boyer

    Impartialité de la cour nationale du droit d'asile

    Réponse du Ministère de la justice

  6. Question n° 0837S posée par Mme Valérie Boyer

    Effectifs de police à Allauch et Plan-de-Cuques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  7. Question n° 07522 posée par Mme Valérie Boyer

    Atteintes aux droits de l'homme en Algérie notamment envers les Kabyles

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  8. Question n° 0744S posée par Mme Valérie Boyer

    Transparence sur la délinquance et la hausse des attaques au couteau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

  9. Question n° 0567S posée par Mme Valérie Boyer

    Avenir des dépistages des cancers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  10. Question n° 05560 posée par Mme Valérie Boyer

    Aide apportée aux communes en période de sécheresse hivernale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité