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Questions avec réponses

54 questions

1. Question n° 0964S posée par M. Rachid Temal

   Création d'une assurance publique pour les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   07/12/2023
2. Question n° 09317 posée par M. Rachid Temal

   Assurance des collectivités locales

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   07/12/2023
3. Question n° 09084 posée par M. Rachid Temal

   Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   23/11/2023
4. Question n° 0828S posée par M. Rachid Temal

   Lutte contre les nuisances aériennes liées à l'exploitation de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   05/10/2023
5. Question n° 0698S posée par M. Rachid Temal

   Situation éducative dans le Val d'Oise

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   25/05/2023
6. Question n° 05757 posée par M. Rachid Temal

   Conséquences des incidents de juillet 2022 dans les transports d'Ile-de-France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   09/03/2023
7. Question n° 04108 posée par M. Rachid Temal

   Difficultés d'accès aux soins dans le Val d'Oise

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   01/12/2022
8. Question n° 03838 posée par M. Rachid Temal

   Exclusion de la République islamique d'Iran de la commission de la condition de la femme à l'organisation des Nations unies

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   17/11/2022
9. Question n° 0042G posée par M. Rachid Temal

   Finances locales et inflation

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/10/2022
10. Question n° 02194 posée par M. Rachid Temal

    Conséquences des incidents de juillet 2022 dans les transports d'Ile-de-France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    04/08/2022