Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 08818 posée par M. Gilbert Favreau

    Accessibilité de l'application Hélios

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  2. Question n° 08430 posée par M. Gilbert Favreau

    Conséquences de la suppression du gazole non routier pour les entreprises de travaux publics

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  3. Question n° 08442 posée par M. Gilbert Favreau

    Situation dans le Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 08443 posée par M. Gilbert Favreau

    Revendications territoriales de la République populaire de Chine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 07496 posée par M. Gilbert Favreau

    Mesures attendues pour sauver le secteur du logement neuf

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  6. Question n° 07504 posée par M. Gilbert Favreau

    Évaluation et extension du dispositif « travailleurs occasionnels-demandeurs d'emploi »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  7. Question n° 06597 posée par M. Gilbert Favreau

    Accès aux zones à faibles émissions par les professionnels forains

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  8. Question n° 0324G posée par M. Gilbert Favreau

    Situation à Sainte-Soline

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  9. Question n° 25087 posée par M. Gilbert Favreau

    Passe sanitaire et bibliothèques

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 23883 posée par M. Gilbert Favreau

    Avenir de la filière des volailles françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation