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Questions avec réponses

43 questions

1. Question n° 0837G posée par M. Rémi Cardon

   Usine Metex d'Amiens

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   28/03/2024
2. Question n° 1158S posée par M. Rémi Cardon

   Carte scolaire 2024

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   14/03/2024
3. Question n° 0841S posée par M. Rémi Cardon

   Délai de publication des décrets d'application concernant la loi « zéro artificialisation nette »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023
4. Question n° 07131 posée par M. Rémi Cardon

   Inquiétude concernant la fermeture de la maternité de Péronne et d'autres maternités en France

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   08/06/2023
5. Question n° 0649S posée par M. Rémi Cardon

   Compensation aux collectivités locales de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   27/04/2023
6. Question n° 06535 posée par M. Rémi Cardon

   Subventions accordées aux communes labellisées « petites villes de demain ».

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/04/2023
7. Question n° 06539 posée par M. Rémi Cardon

   Production d'une étude concernant les effets de la réforme de l'enseignement professionnel

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   27/04/2023
8. Question n° 0600S posée par M. Rémi Cardon

   Dysfonctionnements et retards dans le traitement des dossiers et le versement des subventions de rénovation thermique des logements

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   13/04/2023
9. Question n° 06350 posée par M. Rémi Cardon

   Pression de l'inflation du prix de l'électricité sur le budget des collectivités

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/04/2023
10. Question n° 06351 posée par M. Rémi Cardon

    Prise en compte des enjeux de l'approvisionnement en eau du canal Seine-Nord Europe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    13/04/2023