Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0590G posée par M. Michel Bonnus

    Radicalisation dans le sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  2. Question n° 0530G posée par M. Michel Bonnus

    Aides aux entreprises à la suite des violences urbaines

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

  3. Question n° 0104G posée par M. Michel Bonnus

    Accueil de l'Ocean Viking à Toulon

    Réponse du Ministère de la justice

  4. Question n° 03515 posée par M. Michel Bonnus

    Situation financière des communes touristiques touchées par la sécheresse

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  5. Question n° 02344 posée par M. Michel Bonnus

    Défiscalisation et désocialisation des heures supplémentaires des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

  6. Question n° 02310 posée par M. Michel Bonnus

    Recrutement de professeurs des écoles pour la rentrée 2022

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  7. Question n° 23628 posée par M. Michel Bonnus

    Revalorisation salariale destinée aux personnels des établissements médico-sociaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  8. Question n° 23338 posée par M. Michel Bonnus

    Mise en place de l'accompagnement éducatif dans le Var

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 21946 posée par M. Michel Bonnus

    Contribution à l'audiovisuel public pour le secteur de la restauration, de l'hôtellerie et des loisirs nocturnes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  10. Question n° 1653G posée par M. Michel Bonnus

    Aides aux entreprises du tourisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie