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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
30 questions
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Question n° 10219 posée par M. Denis Bouad
Situation financière actuelle des centres sociaux
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 0676G posée par M. Denis Bouad
Situation de la filière viti-vinicole
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
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Question n° 08812 posée par M. Denis Bouad
Situation des pêcheurs en Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
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Question n° 08018 posée par M. Denis Bouad
Débroussaillement aux abords des autoroutes
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 0745S posée par M. Denis Bouad
Accompagnement des communes pour la réhabilitation des ponts
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 05463 posée par M. Denis Bouad
Situation du personnel de l'unité Mélanie Klein au sein du centre hospitalier du Mas Careiron
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 0443S posée par M. Denis Bouad
Défense du pluralisme associatif dans le secteur sanitaire et social
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
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Question n° 0223G posée par M. Denis Bouad
Rapport de la fondation Abbé Pierre
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
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Question n° 04899 posée par M. Denis Bouad
Décalage de la TVA dans le cadre de la force majeure de la période covid
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 04363 posée par M. Denis Bouad
Non-recours à l'allocation de solidarité des personnes âgées
Réponse du Ministère des solidarités et des familles