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Questions avec réponses

48 questions

1. Question n° 1206S posée par Mme Patricia Demas

   Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   04/04/2024
2. Question n° 1084S posée par Mme Patricia Demas

   Remboursement des soutiens-gorges compressifs post-cancer du sein et reconstruction mammaire

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   08/02/2024
3. Question n° 07374 posée par Mme Patricia Demas

   Mutualisation de l'installation des antennes mobiles entre opérateurs

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   22/06/2023
4. Question n° 06944 posée par Mme Patricia Demas

   Egalité de traitement pour le calcul de l'indemnité kilométrique entre infirmiers et médecins

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   25/05/2023
5. Question n° 0689S posée par Mme Patricia Demas

   Label bas-carbone et spécificités de la forêt méditerranéenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   18/05/2023
6. Question n° 0539S posée par Mme Patricia Demas

   Disparité de niveau entre des épreuves d'une même spécialité du baccalauréat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   30/03/2023
7. Question n° 05543 posée par Mme Patricia Demas

   Reconnaissance d'un statut spécifique aux infirmiers anesthésistes

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   02/03/2023
8. Question n° 0379S posée par Mme Patricia Demas

   Recrutement de médecins généralistes étrangers dans les Alpes-Maritimes en zone sous-dense

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   26/01/2023
9. Question n° 04415 posée par Mme Patricia Demas

   Prise en charge des malades du covid long

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   15/12/2022
10. Question n° 03628 posée par Mme Patricia Demas

    Assouplissement des critères d'éligibilité aux formations numériques ouvertes aux dirigeants de très petites entreprises

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    03/11/2022