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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 0800S posée par M. Yan Chantrel

   Retraite des Françaises et Français établis en Nouvelle-Zélande

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   07/09/2023
2. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

   Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/09/2023
3. Question n° 08054 posée par M. Yan Chantrel

   Simplification des critères d'éligibilité au dispositif de soutien au tissu associatif des Français de l'étranger

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   27/07/2023
4. Question n° 0433G posée par M. Yan Chantrel

   Mixité sociale dans les écoles privées

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   25/05/2023
5. Question n° 0358G posée par M. Yan Chantrel

   Montée de l'extrême droite

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   13/04/2023
6. Question n° 0486S posée par M. Yan Chantrel

   Double imposition des fonctionnaires binationaux franco-belges travaillant pour l'État français

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   09/03/2023
7. Question n° 05648 posée par M. Yan Chantrel

   Actualisation de l'accord franco-québécois de reconnaissance mutuelle des qualifications pour les masseurs-kinésithérapeutes

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   09/03/2023
8. Question n° 05324 posée par M. Yan Chantrel

   Inquiétudes sur le projet de réforme des lycées professionnels

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   16/02/2023
9. Question n° 0229G posée par M. Yan Chantrel

   Réforme des retraites

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   09/02/2023
10. Question n° 0357S posée par M. Yan Chantrel

    Dysfonctionnements persistants du système de prise de rendez-vous pour les demandes de visas

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    19/01/2023