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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 0520G posée par M. Daniel Breuiller

   Raisons structurelles des émeutes et manques de la politique de la ville

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   06/07/2023
2. Question n° 07567 posée par M. Daniel Breuiller

   Prise en compte de l'évolution des résidences principales dans la compensation de la suppression de la taxe d'habitation

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   29/06/2023
3. Question n° 07568 posée par M. Daniel Breuiller

   Formation des médecins maîtres de stage à l'aune de l'entrée en vigueur de la quatrième année d'internat

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   29/06/2023
4. Question n° 0459G posée par M. Daniel Breuiller

   Rapport sur le financement de la transition écologique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   08/06/2023
5. Question n° 0718S posée par M. Daniel Breuiller

   Demande d'accès aux données propres à élucider les circonstances de l'assassinat de Dulcie September commis il y a trente-cinq ans

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   01/06/2023
6. Question n° 0375G posée par M. Daniel Breuiller

   Moyens alloués à l'industrie pour la transition écologique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   04/05/2023
7. Question n° 0470S posée par M. Daniel Breuiller

   Financement de l'accélération du nucléaire par le livret A

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/03/2023
8. Question n° 0460S posée par M. Daniel Breuiller

   Notion de troubles graves à l'ordre public dans le cadre de la mise en oeuvre du contrat d'engagement républicain

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   23/02/2023
9. Question n° 0246G posée par M. Daniel Breuiller

   Sûreté nucléaire

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   16/02/2023
10. Question n° 0301S posée par M. Daniel Breuiller

    Mesures pour les transports du quotidien

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    08/12/2022