Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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642 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

543 questions

  1. Question n° 0541G posée par M. Bernard Fournier

    Propos sur la tendance politique des médias

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 06057 posée par M. Bernard Fournier

    Projet de consignation des bouteilles plastiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  3. Question n° 00576 posée par M. Bernard Fournier

    Port de l'uniforme militaire

    Réponse du Ministère des armées

  4. Question n° 00577 posée par M. Bernard Fournier

    Prestations de santé à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  5. Question n° 1876S posée par M. Bernard Fournier

    Difficultés d'accès aux soins en orthophonie

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  6. Question n° 1675S posée par M. Bernard Fournier

    Difficultés de constatation d'un décès en zone rurale

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  7. Question n° 22826 posée par M. Bernard Fournier

    Pénurie de matériaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  8. Question n° 21921 posée par M. Bernard Fournier

    Conditions de retour en présentiel des étudiants de France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  9. Question n° 21777 posée par M. Bernard Fournier

    Infirmiers et vaccination contre le Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 20998 posée par M. Bernard Fournier

    Création de « France mémoire »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants