Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1034 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

692 questions

  1. Question n° 09991 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Réparation des équipements électriques et électroniques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 09556 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aide alimentaire

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  3. Question n° 09153 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Moyens du centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  4. Question n° 09154 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Trafic d'espèces protégées

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  5. Question n° 08774 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  6. Question n° 08679 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Maintien de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

  7. Question n° 08484 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Catastrophe humanitaire dans le Haut-Karabakh

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  8. Question n° 08486 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Expérimentation « Territoires zéro chômeur de longue durée »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  9. Question n° 08351 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Tensions sur le marché locatif

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  10. Question n° 08352 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Enfants à la rue

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement