Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

126 questions

Question n° 11368 posée par M. Guillaume Gontard

Encadrement législatif des logements saisonniers ou permanents dans les stations de sports d'hiver

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

25/04/2024
Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

21/03/2024
Question n° 10324 posée par M. Guillaume Gontard

Soutien de l'agence française de développement au parc naturel congolais d'Odzala Kokoua

En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/02/2024
Question n° 0727G posée par M. Guillaume Gontard

Situation agricole et reculs sur l'environnement

Réponse du Premier ministre

08/02/2024
Question n° 1059S posée par M. Guillaume Gontard

Pratiques salariales illégales de la Poste

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

01/02/2024
Question n° 0952S posée par M. Guillaume Gontard

Avenir du glacier de la Girose dans les Alpes

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

30/11/2023
Question n° 0598G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza et envoi d'armes

Réponse du Première ministre

09/11/2023
Question n° 08700 posée par M. Guillaume Gontard

Territoires zéro chômeur de longue durée en sursis

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

19/10/2023
Question n° 08736 posée par M. Guillaume Gontard

Situation alarmante du centre pénitentiaire de Grenoble-Varces

En attente de réponse du Ministère de la justice

19/10/2023
Question n° 0552G posée par M. Guillaume Gontard

Attentats en Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023