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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 04504 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Quota maximum d'effectif en établissement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 0111G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Fiscalité à Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  3. Question n° 0074S posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Climat d'insécurité régnant sur le campus de l'école supérieure des sciences économiques et commerciales à Cergy

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

  4. Question n° 01515 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Soins à apporter aux usagers du crack à Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 01516 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Crack à Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 01517 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Soutien aux acteurs indépendants de la filière évènementielle

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

  7. Question n° 27628 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Soutien aux acteurs indépendants de la filière événementielle

    La question est caduque

  8. Question n° 27532 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Climat d'insécurité autour du campus de l'ESSEC à Cergy

    La question est caduque

  9. Question n° 27352 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Crack à Paris

    La question est caduque

  10. Question n° 27353 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Soins à apporter aux usagers de crack à Paris

    La question est caduque