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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024
Questions avec et sans réponses
76 questions
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Question n° 0715G posée par M. Pierre Médevielle
Filière de la pêche
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 0586G posée par M. Pierre Médevielle
Maladie hémorragique épizootique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 0490S posée par M. Pierre Médevielle
Délocalisation de l'usine Latécoère et remboursement des aides publiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
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Question n° 0263G posée par M. Pierre Médevielle
Plan Écophyto 2030
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
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Question n° 0314S posée par M. Pierre Médevielle
Recrutement dans la fonction publique territoriale pour des postes à horaires atypiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
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Question n° 0133G posée par M. Pierre Médevielle
Influenza aviaire et filière palmipède
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 0023G posée par M. Pierre Médevielle
Revenus complémentaires des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 2128S posée par M. Pierre Médevielle
Situation des médecins en zone rurale
La question est caduque
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Question n° 26547 posée par M. Pierre Médevielle
Difficultés de recrutement des services publics d'aide et d'accompagnement à domicile
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
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Question n° 24555 posée par M. Pierre Médevielle
Indemnisation des attaques de vautours sur les troupeaux
La question est caduque