Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

134 questions

Question n° 08164 posée par M. Jean-Claude Requier

Cumul du dispositif « amortisseur électricité » et des contrats de performance énergétique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/08/2023
Question n° 08042 posée par M. Jean-Claude Requier

Impact de la baisse de la prise en charge des contrats d'apprentissage

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2023
Question n° 0534G posée par M. Jean-Claude Requier

Suites de la réforme des retraites

Réponse du Première ministre

13/07/2023
Question n° 0420G posée par M. Jean-Claude Requier

Plan climat

Réponse du Première ministre

25/05/2023
Question n° 0374G posée par M. Jean-Claude Requier

Crise de la nuciculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

04/05/2023
Question n° 06512 posée par M. Jean-Claude Requier

Développement du covoiturage en attente de l'avis de la commission nationale de l'informatique et des libertés

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

27/04/2023
Question n° 0291G posée par M. Jean-Claude Requier

Risque systémique en Europe de la faillite de la Silicon Valley Bank

Réponse du Première ministre

16/03/2023
Question n° 05005 posée par M. Jean-Claude Requier

Financement de la pédagogie dans les établissements scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/02/2023
Question n° 0162G posée par M. Jean-Claude Requier

Réforme des retraites

Réponse du Première ministre

12/01/2023
Question n° 03462 posée par M. Jean-Claude Requier

Conditions de délivrance des orthèses de série

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

27/10/2022