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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec et sans réponses
174 questions
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Question n° 0887G posée par Mme Pascale Gruny
Accords entre syndicats et directions dans le secteur des transports
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 11110 posée par Mme Pascale Gruny
Chantier de simplification des démarches administratives de la filière vin
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 11011 posée par Mme Pascale Gruny
Prise en compte des travaux d'utilité collective dans le dispositif des carrières longues de la réforme des retraites
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 0786G posée par Mme Pascale Gruny
Exportation des céréales ukrainiennes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 10118 posée par Mme Pascale Gruny
Mise en oeuvre de la réforme des autorisations et des tarifs de la dialyse
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 10119 posée par Mme Pascale Gruny
Publication des indicateurs relatifs au développement de l'autodialyse et de la dialyse à domicile
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 10121 posée par Mme Pascale Gruny
Situation financière des centres sociaux et socioculturels
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 10225 posée par Mme Pascale Gruny
Avenir de la profession de psychomotricien
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 10226 posée par Mme Pascale Gruny
Traitements expérimentaux de la maladie de Charcot
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 10227 posée par Mme Pascale Gruny
Difficultés de collecte du plasma pour fractionnement en France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention