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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 2289G posée par M. Michel Dennemont

    Conséquences du passage du cyclone Batsirai à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

  2. Question n° 2031G posée par M. Michel Dennemont

    Situation financière des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

  3. Question n° 17396 posée par M. Michel Dennemont

    Crédit d'impôt en faveur des investissements dans le logement « intermédiaire » outre-mer

    La question est caduque

  4. Question n° 0558G posée par M. Michel Dennemont

    Violences à La Réunion

    Réponse du Ministère des outre-mer

  5. Question n° 07620 posée par M. Michel Dennemont

    Inefficacité énergétique de 75 % des rénovations

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 0524G posée par M. Michel Dennemont

    Allocation logement accession en Outre-mer

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

  7. Question n° 06110 posée par M. Michel Dennemont

    Soutien aux éleveurs bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 04405 posée par M. Michel Dennemont

    Exploitation illicite de surfaces par les grandes surfaces

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  9. Question n° 04407 posée par M. Michel Dennemont

    Répartition des zones de police et de gendarmerie dans les Outre-mer

    La question est caduque

  10. Question n° 04408 posée par M. Michel Dennemont

    Sous-évaluation des taux de goudron et de nicotines dans les cigarettes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé