Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

178 questions

  1. Question n° 0557G posée par M. Bruno Retailleau

    Situation au Haut-Karabagh

    Réponse du Première ministre

  2. Question n° 0522G posée par M. Bruno Retailleau

    Mort de Nahel et violences urbaines

    Réponse du Première ministre

  3. Question n° 0438G posée par M. Bruno Retailleau

    Situation dans le Haut-Karabagh

    Réponse du Première ministre

  4. Question n° 04818 posée par M. Bruno Retailleau

    Avenant 43 de la convention collective aide et accompagnement des soins et services à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  5. Question n° 04545 posée par M. Bruno Retailleau

    Problèmes rencontrés par les bénéficiaires de l'aide à la création ou à la reprise d'une entreprise

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  6. Question n° 04304 posée par M. Bruno Retailleau

    Suspension des avantages fiscaux bénéficiant aux associations ayant été condamnées pour certains types d'infractions pénales

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  7. Question n° 0036G posée par M. Bruno Retailleau

    Meurtre de Lola à Paris

    Réponse du Première ministre

  8. Question n° 03255 posée par M. Bruno Retailleau

    Instruction en famille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 26523 posée par M. Bruno Retailleau

    Problèmes rencontrés par les bénéficiaires de l'aide à la création ou à la reprise d'une entreprise

    La question est caduque

  10. Question n° 2202G posée par M. Bruno Retailleau

    Déclarations du Président de la République

    Réponse du Premier ministre