Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

410 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

410 questions

  1. Question n° 05742 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Organisation des journées défense et citoyenneté pour les Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 05743 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation des femmes françaises établies hors de France victimes de violences intrafamiliales

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 26436 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Programme vacances-travail avec la Corée

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 24430 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Lycéens français de l'étranger évincés par Parcoursup

    La question est caduque

  5. Question n° 23956 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Réponse de la France dans l'affaire d'espionnage « Projet Pegasus »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  6. Question n° 23718 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Accès à la pension de retraite britannique des ressortissants français post-Brexit

    La question est caduque

  7. Question n° 23608 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Visas des étudiants et des chercheurs en « zone rouge »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  8. Question n° 23161 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Rattachement à la sécurité sociale des Français de l'étranger de retour en France

    La question est caduque

  9. Question n° 22902 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation vaccinale des Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  10. Question n° 22721 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Inclusion dans l'endométriose dans la liste des affections de longue durée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé