Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

  1. Question n° 0387G posée par Mme Esther Benbassa

    Gilets jaunes et colère sociale

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  2. Question n° 0049G posée par Mme Esther Benbassa

    Population carcérale et canicule

    Réponse du Ministère de la justice

  3. Question n° 27885 posée par Mme Esther Benbassa

    Manque d'ambition du plan stratégique national français en matière de bien-être animal et de protection de la biodiversité

    La question est caduque

  4. Question n° 27235 posée par Mme Esther Benbassa

    Parité dans l'audiovisuel

    La question est caduque

  5. Question n° 2121G posée par Mme Esther Benbassa

    Situation des migrants à Calais

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 1882G posée par Mme Esther Benbassa

    Féminicides

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

  7. Question n° 1708G posée par Mme Esther Benbassa

    Situation des Ouïghours

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  8. Question n° 20529 posée par Mme Esther Benbassa

    Contrôle de l'aide sociale à l'enfance

    La question est caduque

  9. Question n° 19977 posée par Mme Esther Benbassa

    Stratégie vaccinale du Gouvernement face à la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 19590 posée par Mme Esther Benbassa

    Élargissement des possibilités de fichage des Français par les forces de l'ordre et le renseignement

    La question est caduque