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193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

193 questions

  1. Question n° 11638 posée par Mme Chantal Deseyne

    Ressources et calendrier du projet du centre national de ressources sur la cérébro-lésion

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 09783 posée par Mme Chantal Deseyne

    Situation de fonctionnaires du ministère de l'éducation nationale confrontés à un covid long

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 09233 posée par Mme Chantal Deseyne

    Persistance des difficultés rencontrées dans le fonctionnement du guichet unique des formalités aux entreprises

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  4. Question n° 08471 posée par Mme Chantal Deseyne

    Difficultés rencontrées par les prothésistes dentaires

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  5. Question n° 08317 posée par Mme Chantal Deseyne

    Prévention des infections nosocomiales et de l'antibiorésistance

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  6. Question n° 07305 posée par Mme Chantal Deseyne

    Participation à un avortement lors des études de sage-femmes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  7. Question n° 06367 posée par Mme Chantal Deseyne

    Accès aux médicaments innovants pour les malades atteints d'un myélome

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  8. Question n° 06469 posée par Mme Chantal Deseyne

    Extension de la période transitoire pour la mise en place du guichet unique des formalités aux entreprises

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  9. Question n° 06470 posée par Mme Chantal Deseyne

    Inégalité dans le soutien aux aidants dans l'accompagnement de la fin de vie entre différents régimes de sécurité sociale

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  10. Question n° 0365G posée par Mme Chantal Deseyne

    Exportation des céréales françaises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire