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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 2213G posée par M. Arnaud de Belenet
Accueil des écoliers d'enseignants non remplacés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 22777 posée par M. Arnaud de Belenet
Portage juridique des programmes de réussite éducative
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 20848 posée par M. Arnaud de Belenet
Instauration d'une journée nationale de l'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 19609 posée par M. Arnaud de Belenet
Ouverture à la concurrence du « 3919 »
La question est caduque
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Question n° 18873 posée par M. Arnaud de Belenet
Évolution des modalités de distribution de l'électricité en France
La question est caduque
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Question n° 1263G posée par M. Arnaud de Belenet
Situation des fonctionnaires dans la crise
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
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Question n° 10849 posée par M. Arnaud de Belenet
Conditions d'élevage des poulets
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 10417 posée par M. Arnaud de Belenet
Attribution de la carte du combattant pour ceux ayant servi en Indochine après 1954
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
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Question n° 10428 posée par M. Arnaud de Belenet
Fiscalité des syndicats mixtes
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
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Question n° 0715G posée par M. Arnaud de Belenet
Marée noire du « Grande America »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire