Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

196 questions

  1. Question n° 10598 posée par M. Bruno Rojouan

    Modèle français de secours reposant sur le volontariat

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  2. Question n° 10113 posée par M. Bruno Rojouan

    Harmonisation du maintien de la fiscalité aménagée sur le gazole non routier entre les secteurs du bâtiment et des travaux publics et de l'agriculture

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

  3. Question n° 10202 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés rencontrées par les victimes d'usurpation d'identité

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  4. Question n° 10204 posée par M. Bruno Rojouan

    Augmentation alarmante des addictions en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  5. Question n° 10207 posée par M. Bruno Rojouan

    Risques liés aux polluants éternels

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  6. Question n° 10209 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés financières de nombreux retraités en France

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  7. Question n° 10210 posée par M. Bruno Rojouan

    Prise en compte du burn-out ou de l'épuisement professionnel en tant que maladie professionnelle

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  8. Question n° 10211 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés liées aux vols d'objets sur les tombes dans les cimetières

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  9. Question n° 09860 posée par M. Bruno Rojouan

    Contrôle de l'encadrement des loyers en France

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  10. Question n° 09861 posée par M. Bruno Rojouan

    Prolifération incontrôlée de déchets dans l'espace

    Réponse du Ministère des armées