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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

  1. Question n° 11580 posée par M. Rémi Cardon

    Interrogation sur l'avenir de la souveraineté européenne dans les nouvelles technologies des télécoms

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

  2. Question n° 11503 posée par M. Rémi Cardon

    Situation des assistantes et assistants sociaux de l'éducation nationale

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 11282 posée par M. Rémi Cardon

    Expérimentations visant à diminuer le balisage lumineux des éoliennes

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  4. Question n° 11178 posée par M. Rémi Cardon

    Stage de seconde et rupture d'égalité entre élèves et territoires

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 0837G posée par M. Rémi Cardon

    Usine Metex d'Amiens

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  6. Question n° 1158S posée par M. Rémi Cardon

    Carte scolaire 2024

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

  7. Question n° 10235 posée par M. Rémi Cardon

    Interrogation sur l'avenir de France Bleu et le changement de sa marque en « Ici »

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 09742 posée par M. Rémi Cardon

    Inquiétude sur l'avenir de l'industrie des acides aminés face au prix du sucre extrêmement élevé

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  9. Question n° 09624 posée par M. Rémi Cardon

    Traitement inégal des entreprises et des associations particulièrement affectées par l'épidémie de covid-19

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

  10. Question n° 09629 posée par M. Rémi Cardon

    Financement des projets des « villages d'avenir »

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité