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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 11137 posée par M. Jean Bacci
Bilan du volet « renouvellement forestier » du plan France relance
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 0496G posée par M. Jean Bacci
Recrutement des sapeurs-pompiers volontaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
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Question n° 2298G posée par M. Jean Bacci
Négociations commerciales dans le secteur de l'agro-alimentaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 26586 posée par M. Jean Bacci
Versement d'une allocation de retour à l'emploi par une commune à un agent communal retraité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
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Question n° 26244 posée par M. Jean Bacci
Lutte contre la fraude par courrier postal
La question est caduque
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Question n° 2085G posée par M. Jean Bacci
Prévention des feux de forêt
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 1765G posée par M. Jean Bacci
Population de loups
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 21948 posée par M. Jean Bacci
Inconstitutionnalité des « chartes d'engagement »
La question est caduque
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Question n° 19935 posée par M. Jean Bacci
Aides couplées destinées à la filière ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1355S posée par M. Jean Bacci
Révision des bases fiscales
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques