Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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642 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec et sans réponses

642 questions

Question n° 0541G posée par M. Bernard Fournier

Propos sur la tendance politique des médias

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2023
Question n° 06057 posée par M. Bernard Fournier

Projet de consignation des bouteilles plastiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

30/03/2023
Question n° 00576 posée par M. Bernard Fournier

Port de l'uniforme militaire

Réponse du Ministère des armées

07/07/2022
Question n° 00577 posée par M. Bernard Fournier

Prestations de santé à domicile

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Question n° 28017 posée par M. Bernard Fournier

Port de l'uniforme militaire

La question est caduque

26/05/2022
Question n° 25141 posée par M. Bernard Fournier

Pénurie de personnel dans les secteurs sanitaire, social et médico-social

La question est caduque

28/10/2021
Question n° 1876S posée par M. Bernard Fournier

Difficultés d'accès aux soins en orthophonie

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

21/10/2021
Question n° 24841 posée par M. Bernard Fournier

Prestations de santé à domicile

La question est caduque

14/10/2021
Question n° 23000 posée par M. Bernard Fournier

Remboursement des prothèses dentaires

La question est caduque

27/05/2021
Question n° 1675S posée par M. Bernard Fournier

Difficultés de constatation d'un décès en zone rurale

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

13/05/2021