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338 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
338 questions
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Question n° 0894G posée par M. François Bonneau
Situation en Géorgie
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
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Question n° 0901G posée par Mme Else Joseph
Participation de Taïwan à l'assemblée de l'organisation mondiale de la santé
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger
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Question n° 0902G posée par M. Rachid Temal
Situation internationale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
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Question n° 11692 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Réouverture du consulat de France à Séville
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 11693 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Introduction du vote électronique pour les élections européennes
En attente de réponse du Ministère de la justice
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Question n° 11717 posée par M. Yan Chantrel
Prestation d'assistance consulaire pour les Français installés dans un pays membre de l'Union européenne
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger
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Question n° 11726 posée par M. Ian Brossat
Refus d'entrée en France d'un médecin palestino-britannique en vue d'un colloque parlementaire
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 1293S posée par M. Pascal Savoldelli
Accueil des enfants palestiniens blessés
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 11580 posée par M. Rémi Cardon
Interrogation sur l'avenir de la souveraineté européenne dans les nouvelles technologies des télécoms
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 11587 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Situation actuelle au sein d'Atout France
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation