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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 01/05/2024
Questions sans réponse
40 questions
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Question n° 07553 posée par M. Serge Babary
Absence de financement des mesures des missions des administrateurs ad hoc
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06616 posée par M. Serge Babary
Violations de la Charte sociale européenne et droits des personnes en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06188 posée par M. Serge Babary
Conditions d'emploi des psychologues au sein du ministère de l'intérieur
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05297 posée par M. Serge Babary
Autorisations de temps partiel accordées dans l'éducation nationale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05068 posée par M. Serge Babary
Règles d'établissement des certificats de décès
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0355S posée par M. Serge Babary
Liaison ferroviaire Paris-Tours
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04865 posée par M. Serge Babary
Lutte contre le trafic de viande de brousse
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
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Question n° 02301 posée par M. Serge Babary
Inquiétudes des artisans boulangers face à la hausse du prix des matières premières et de l'énergie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01875 posée par M. Serge Babary
Présence de substances dangereuses dans les fournitures scolaires
La question a été transformée.
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Question n° 00400 posée par M. Serge Babary
Disparités et difficultés d'articulation entre les contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.