Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

45 questions

  1. Question n° 10623 posée par Mme Laurence Rossignol

    Condition animale dans les cirques

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  2. Question n° 10624 posée par Mme Laurence Rossignol

    Navettes fluviales pendant les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 0936S posée par Mme Laurence Rossignol

    Complications consécutives à la pose d'implants vaginaux

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 07361 posée par Mme Laurence Rossignol

    Fermeture des déchetteries publiques aux professionnels

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  5. Question n° 0704S posée par Mme Laurence Rossignol

    Soutien d'activistes féministes de la principauté d'Andorre

    La question a été retirée

  6. Question n° 06378 posée par Mme Laurence Rossignol

    Lutte contre le système prostitutionnel et le proxénétisme dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  7. Question n° 27638 posée par Mme Laurence Rossignol

    Accès aux vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes adultes en situation de handicap

    La question est caduque

  8. Question n° 27652 posée par Mme Laurence Rossignol

    Avenir de la profession de psychomotricien

    La question est caduque

  9. Question n° 26553 posée par Mme Laurence Rossignol

    Garantir l'application du Ségur de la santé aux personnels de la fonction publique territoriale

    La question est caduque

  10. Question n° 25455 posée par Mme Laurence Rossignol

    Nécessité de garantir la promotion des avocats libéraux handicapés

    La question est caduque