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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
15 questions
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Question n° 08030 posée par Mme Marta de Cidrac
Stratégie de protection de l'air et classement écologique de certains carburants
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 03598 posée par Mme Marta de Cidrac
Prise en charge du glioblastome en France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 03672 posée par Mme Marta de Cidrac
Mise en oeuvre du concept de descente douce dans les trajectoires d'approche aéroportuaires
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 28250 posée par Mme Marta de Cidrac
Réforme de la filière à responsabilité élargie des producteurs des véhicules hors d'usage
La question est caduque
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Question n° 27952 posée par Mme Marta de Cidrac
Développement de l'économie de la fonctionnalité
La question est caduque
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Question n° 27907 posée par Mme Marta de Cidrac
Mise en oeuvre du contrat d'engagement jeune par les missions locales
La question est caduque
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Question n° 27908 posée par Mme Marta de Cidrac
Coût des études de kinésithérapie
La question est caduque
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Question n° 27909 posée par Mme Marta de Cidrac
Mise en oeuvre de la plateforme « Trackdéchets »
La question est caduque
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Question n° 26389 posée par Mme Marta de Cidrac
Mise en oeuvre du diagnostic produits-équipements-matériaux-déchets
La question est caduque
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Question n° 25219 posée par Mme Marta de Cidrac
Avenir de la stratégie nationale de bioéconomie
La question est caduque