Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
43 questions
-
Question n° 11396 posée par Mme Sonia de La Provôté
Modification des règles de construction et risque d'incendie dans les établissements recevant du public
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 05176 posée par Mme Sonia de La Provôté
Déduction de TVA sur les véhicules destinés au transport de chevaux
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
-
Question n° 03719 posée par Mme Sonia de La Provôté
Congé de maternité des cheffes de clinique
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 02588 posée par Mme Sonia de La Provôté
Tensions et pénuries en matériaux de base entrant dans la production de médicaments ou de dispositifs médicaux
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 02590 posée par Mme Sonia de La Provôté
Manque d'agents de police à Hérouville-Saint-Clair et conséquences sur l'action publique en matière de sécurité
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 02594 posée par Mme Sonia de La Provôté
Combinaison des règles d'urbanisme et objectif de regroupement communal
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
-
Question n° 02598 posée par Mme Sonia de La Provôté
Projet de réforme relatif aux modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 02599 posée par Mme Sonia de La Provôté
Impact d'un changement de traitement médicamenteux sur la santé des personnes atteintes de la maladie de Parkinson
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 02600 posée par Mme Sonia de La Provôté
Politiques de prix du médicament et conséquences sur le tissu industriel et économique et la souveraineté de la France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
-
Question n° 28436 posée par Mme Sonia de La Provôté
Tensions et pénuries en matériaux de base entrant dans la production de médicaments ou de dispositifs médicaux
La question est caduque