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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions sans réponse
10 questions
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Question n° 14019 posée par M. Alain Richard
Insuffisance d'effectifs de maîtres-nageurs sauveteurs
La question est caduque
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Question n° 24885 posée par M. Alain Richard
Traçabilité des déchets de travaux
La question est caduque
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Question n° 17763 posée par M. Alain Richard
Plafond de ressources du prêt social location-accession
La question est caduque
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Question n° 12590 posée par M. Alain Richard
Évolution de la circulaire du 27 septembre 2011 relative à la rationalisation des certificats médicaux
La question est caduque
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Question n° 22965 posée par M. Alain Richard
Désengagement de l'État en matière d'assistance technique aux collectivités territoriales
La question est caduque
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Question n° 22968 posée par M. Alain Richard
Prise en charge des enfants autistes
La question est caduque
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Question n° 21115 posée par M. Alain Richard
Transports des malades assis et taxis
La question est caduque
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Question n° 18903 posée par M. Alain Richard
Recensement complémentaire
La question est caduque
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Question n° 15615 posée par M. Alain Richard
Suppression du collège de prévention des risques technologiques
La question est caduque
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Question n° 12803 posée par M. Alain Richard
Statistiques relatives aux agents mis à disposition hors de l'activité hospitalière et à la compensation financière par les hôpitaux concernés
La question est caduque