Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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280 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

75 questions

  1. Question n° 11541 posée par M. Daniel Gremillet

    Stérilisation des chats errants et domestiques

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 11284 posée par M. Daniel Gremillet

    Place des nouvelles brigades de gendarmerie au sein de la liste des projets d'envergure nationale ou européenne

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  3. Question n° 10958 posée par M. Daniel Gremillet

    Remise en cause du modèle français de secours

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  4. Question n° 10966 posée par M. Daniel Gremillet

    Prolongation de l'âge limite d'exercice pour les sapeurs-pompiers volontaires

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  5. Question n° 10526 posée par M. Daniel Gremillet

    Souffrance dans les services de santé des Vosges

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  6. Question n° 09651 posée par M. Daniel Gremillet

    Filière bois-énergie et souveraineté énergétique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  7. Question n° 07927 posée par M. Daniel Gremillet

    Pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs et de surveillants de baignade et risque de fermeture des piscines municipales

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  8. Question n° 05934 posée par M. Daniel Gremillet

    Lourde responsabilité financière pour les communes dans l'accompagnement des élèves en situation de handicap en dehors du temps scolaire

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 05613 posée par M. Daniel Gremillet

    Sécurité dans les transports publics

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  10. Question n° 03128 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact sur les établissements sanitaires et médico-sociaux de la reprise économique et de la flambée des prix

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires