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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
21 questions
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Question n° 08934 posée par M. Stéphane Piednoir
Apprentissage de la natation dès le cycle 2
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 08795 posée par M. Stéphane Piednoir
Révision de la stratégie vaccinale contre les infections invasives à méningocoque
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 08657 posée par M. Stéphane Piednoir
Zéro artificialisation nette et prise en compte des anciennes carrières de chaux et autres sols dégradés
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 05834 posée par M. Stéphane Piednoir
Piscines publiques
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 02888 posée par M. Stéphane Piednoir
Prélèvements sociaux sur les revenus de placement
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
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Question n° 28453 posée par M. Stéphane Piednoir
Grippe aviaire et avenir de la filière avicole
La question est caduque
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Question n° 27883 posée par M. Stéphane Piednoir
Revalorisation salariale des professionnels de la filière socio-éducative
La question est caduque
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Question n° 27216 posée par M. Stéphane Piednoir
Remboursement des prêts garantis par l'État
La question est caduque
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Question n° 27217 posée par M. Stéphane Piednoir
Prélèvements sociaux sur les revenus de placements
La question est caduque
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Question n° 25964 posée par M. Stéphane Piednoir
Définition des zonages de territoires classés en catastrophe naturelle
La question est caduque