Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

31 questions

Question n° 10672 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Réalité des familles polygames en France

En attente de réponse du Ministère de la justice

14/03/2024
Question n° 09575 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Dangers liés à la mise en place du plan mentorat

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/12/2023
Question n° 08624 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Dangers liés à la mise en place du plan mentorat

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/10/2023
Question n° 07092 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Institut européen des sciences humaines de Château-Chinon

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

01/06/2023
Question n° 07095 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Iftar républicain de soutien à la réélection du président sortant entre les deux tours de l'élection présidentielle

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

01/06/2023
Question n° 03823 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Institut européen des sciences humaines de Château-Chinon

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

17/11/2022
Question n° 00212 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Iftar républicain de soutien à la réélection du président sortant entre les deux tours de l'élection présidentielle

En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Question n° 27865 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Gynécologie médicale dans le Val-d'Oise

La question est caduque

05/05/2022
Question n° 27881 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Difficultés liées à la mise en place de la zone à faibles émissions métropolitaine du Grand Paris

La question est caduque

05/05/2022
Question n° 27887 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Iftar républicain de soutien à la réélection du président sortant entre les deux tours de l'élection présidentielle

La question est caduque

05/05/2022