Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

24 questions

  1. Question n° 1236S posée par M. Stéphane Sautarel

    Concours de sixième année des étudiants en médecine

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 10997 posée par M. Stéphane Sautarel

    Avenir des établissements et des services d'aide pour le travail

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  3. Question n° 10896 posée par M. Stéphane Sautarel

    Bénéfice de la pension de réversion

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 10530 posée par M. Stéphane Sautarel

    Application de la loi visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie

    En attente de réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

  5. Question n° 10388 posée par M. Stéphane Sautarel

    Maintien de l'urologie dans le Cantal

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  6. Question n° 09607 posée par M. Stéphane Sautarel

    Réforme du calcul des pensions d'invalidité

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  7. Question n° 09092 posée par M. Stéphane Sautarel

    Renouvellement des parcs éoliens à Rézentières

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  8. Question n° 09102 posée par M. Stéphane Sautarel

    Prise en charge de certains appareils auditifs

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  9. Question n° 08329 posée par M. Stéphane Sautarel

    Compétence pour les coupures volontaires d'alimentation en eau potable

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  10. Question n° 08334 posée par M. Stéphane Sautarel

    Utilisation d'un rétinographe à Pierrefort

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention