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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/05/2024
Questions sans réponse
17 questions
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Question n° 07653 posée par Mme Martine Filleul
Conventionnement du chantier d'insertion des Restaurants du coeur
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0700S posée par Mme Martine Filleul
Non prise en charge des adultes handicapés dans le Nord
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 0635S posée par Mme Martine Filleul
L'abandon des écoles d'art et de design par l'État
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 23536 posée par Mme Martine Filleul
Situation des mattermittentes
La question est caduque
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Question n° 1730S posée par Mme Martine Filleul
Caractère non contraignant de la cartographie des zones favorables pour l'installation d'éoliennes
La question est caduque
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Question n° 20430 posée par Mme Martine Filleul
Adaptation de l'index de l'égalité femmes-hommes
La question est caduque
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Question n° 20083 posée par Mme Martine Filleul
Situation des populations exilées sur le littoral dunkerquois
La question est caduque
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Question n° 19247 posée par Mme Martine Filleul
Inégalités salariales entre les femmes et les hommes
La question est caduque
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Question n° 17082 posée par Mme Martine Filleul
Inquiétudes des admissibles aux concours internes de l'éducation nationale
La question est caduque
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Question n° 15215 posée par Mme Martine Filleul
Situation des ressortissants français en Australie suite à la crise sanitaire liée au Covid-19
La question est caduque