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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 07/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 2128S posée par M. Pierre Médevielle

    Situation des médecins en zone rurale

    La question est caduque

  2. Question n° 24555 posée par M. Pierre Médevielle

    Indemnisation des attaques de vautours sur les troupeaux

    La question est caduque

  3. Question n° 19114 posée par M. Pierre Médevielle

    Reconnaissance des infirmiers libéraux

    La question est caduque

  4. Question n° 12950 posée par M. Pierre Médevielle

    Situation des sapeurs-pompiers

    La question est caduque

  5. Question n° 11548 posée par M. Pierre Médevielle

    Situation des services d'urgences

    La question est caduque

  6. Question n° 10681 posée par M. Pierre Médevielle

    Avenir des étudiants en préparation de soins infirmiers

    La question est caduque

  7. Question n° 07036 posée par M. Pierre Médevielle

    Classification pour les médecins généralistes du « territoire de vie-santé »

    La question est caduque

  8. Question n° 0209S posée par M. Pierre Médevielle

    Regroupement de la gendarmerie départementale de la Haute-Garonne

    La question a été retirée

  9. Question n° 24342 posée par M. Pierre Médevielle

    Nouveau dispositif de recueil des données biométriques pour les cartes nationales d'identité

    La question est caduque

  10. Question n° 22493 posée par M. Pierre Médevielle

    Nanoparticules et produits alimentaires

    La question est caduque