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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions sans réponse
21 questions
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Question n° 1252S posée par Mme Nicole Duranton
Moyens de fonctionnement du 3018
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 1233S posée par Mme Nicole Duranton
Prévention des risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
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Question n° 11018 posée par Mme Nicole Duranton
Motif n° 4 de l'autorisation d'instruction en famille
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
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Question n° 10086 posée par Mme Nicole Duranton
Lutte contre la tuberculose bovine en Normandie
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 01270 posée par Mme Nicole Duranton
Conséquences de la constitutionnalisation de l'interruption volontaire de grossesse
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 01271 posée par Mme Nicole Duranton
Journée nationale d'hommage aux soignants
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 26725 posée par Mme Nicole Duranton
Augmentation et confusion des tarifs SNCF
La question est caduque
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Question n° 23124 posée par Mme Nicole Duranton
Mécanismes fiscaux prévus dans le cadre de la loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et la décomplexification
La question est caduque
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Question n° 21359 posée par Mme Nicole Duranton
Violence des mineurs en bande
La question est caduque
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Question n° 20999 posée par Mme Nicole Duranton
Dépollution des océans
La question est caduque