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350 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024


Questions sans réponse

54 questions

  1. Question n° 02424 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Inégalités des rémunérations des salariés et âge de départ à la retraite

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 27448 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Rémunérations des salariées et âge de départ à la retraite

    La question est caduque

  3. Question n° 26609 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Devenir contractuel des assistants d'éducation et des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    La question est caduque

  4. Question n° 25903 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Réforme des métiers de la diplomatie française

    La question est caduque

  5. Question n° 25274 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Aggravation de la tension sur les ressources médicales dans le Grand Est

    La question est caduque

  6. Question n° 25032 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Sur les prestations à domicile

    La question est caduque

  7. Question n° 24682 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Voitures sportives louées à l'étranger et délinquance

    La question est caduque

  8. Question n° 16347 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Hôpitaux de Moselle face à la crise sanitaire

    La question est caduque

  9. Question n° 14135 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Financement de la dépendance des anciens travailleurs frontaliers

    La question est caduque

  10. Question n° 12674 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Crise de la filière forestière en Moselle et dans le Grand Est

    La question a été retirée