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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024


Questions sans réponse

29 questions

  1. Question n° 10952 posée par M. Alain Milon

    Prévention et prise en charge de l'obésité en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 09137 posée par M. Alain Milon

    Frais de fonctionnement des opérateurs de téléconsultation

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  3. Question n° 07784 posée par M. Alain Milon

    Soins sans consentement

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  4. Question n° 03477 posée par M. Alain Milon

    Incidences du délestage tournant sur l'électricité sur les lieux de soins de premiers recours

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  5. Question n° 0060S posée par M. Alain Milon

    Permanence des soins en période estivale

    La question a été retirée

  6. Question n° 2173S posée par M. Alain Milon

    Permanence des soins en période estivale

    La question est caduque

  7. Question n° 2174S posée par M. Alain Milon

    Mise en oeuvre effective de l'assistance médicale à la procréation

    La question est caduque

  8. Question n° 25769 posée par M. Alain Milon

    Soins sans consentement

    La question est caduque

  9. Question n° 25815 posée par M. Alain Milon

    Difficultés rencontrées par les syndicats de rivière pour trouver une assurance pour les activités liées à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations

    La question a été retirée

  10. Question n° 25714 posée par M. Alain Milon

    Sécurisation des règles de financement des centres de formation d'apprentis

    La question est caduque