Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions sans réponse

12 questions

Question n° 25155 posée par M. Alain Chatillon

Vitamine D

La question est caduque

23/02/2017
Question n° 24401 posée par M. Alain Chatillon

Poussière de bois

La question est caduque

15/12/2016
Question n° 24403 posée par M. Alain Chatillon

Hôpitaux de proximité et hôpitaux locaux

La question est caduque

15/12/2016
Question n° 21359 posée par M. Alain Chatillon

École et activités physiques et sportives

La question est caduque

21/04/2016
Question n° 21235 posée par M. Alain Chatillon

Hôpitaux de proximité et hôpitaux locaux

La question est caduque

14/04/2016
Question n° 19595 posée par M. Alain Chatillon

Renflouement interne des banques et directive européenne

La question est caduque

14/01/2016
Question n° 19167 posée par M. Alain Chatillon

Poussière de bois

La question est caduque

03/12/2015
Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon

Classement des abords du canal du Midi

La question a été retirée

04/06/2015
Question n° 10594 posée par M. Alain Chatillon

Permanence de soins ambulatoires

La question est caduque

27/02/2014
Question n° 06030 posée par M. Alain Chatillon

Extension du territoire du pôle compétitivité Agrimip Sud-Ouest Innovation

La question est caduque

25/04/2013