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374 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions sans réponse
113 questions
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Question n° 09237 posée par M. Alain Houpert
Traitement des études réalisées dans le cadre de la stratégie de lutte contre le covid-19
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
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Question n° 23152 posée par M. Alain Houpert
Centres de formation d'apprentis et réforme de la taxe d'apprentissage
La question est caduque
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Question n° 20878 posée par M. Alain Houpert
Remise en cause de la distribution du médicament vétérinaire par les groupements de défense sanitaire
La question est caduque
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Question n° 19318 posée par M. Alain Houpert
Plantes médicinales et perturbateurs endocriniens
La question est caduque
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Question n° 19327 posée par M. Alain Houpert
Marché intérieur de l'électricité et place des élus locaux
La question est caduque
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Question n° 18006 posée par M. Alain Houpert
Détection du coronavirus dans les boues de station d'épuration
La question est caduque
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Question n° 16733 posée par M. Alain Houpert
Remplacement des aides au financement à échéance annuelle fixe par des financements au fil de l'eau
La question est caduque
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Question n° 14731 posée par M. Alain Houpert
Dérogation pour les boulangers-pâtissiers désireux de faire travailler leurs salariés volontaires le 1er mai
La question est caduque
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Question n° 07608 posée par M. Alain Houpert
Ouverture des restaurants le 1er mai
La question est caduque
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Question n° 06327 posée par M. Alain Houpert
Hausse de la CSG et amertume des retraités
La question est caduque