Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions sans réponse
21 questions
-
Question n° 0671S posée par M. Gilbert Roger
Désengagement économique français de la Cisjordanie occupée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 0287S posée par M. Gilbert Roger
Faciliter l'innovation technologique en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 25837 posée par M. Gilbert Roger
Conséquences de la réforme de la haute fonction publique sur les métiers diplomatiques et consulaires
La question est caduque
-
Question n° 0499S posée par M. Gilbert Roger
Disparition de la dotation d'intercommunalité dans les budgets des territoires du Grand Paris
La question a été retirée
-
Question n° 0346S posée par M. Gilbert Roger
Baisse des crédits alloués au budget opérationnel de programme 177
La question a été transformée.
-
Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger
Secret défense et fort de Vaujours
La question a été transformée.
-
Question n° 24632 posée par M. Gilbert Roger
Fin de la prise en charge de dix jeunes adultes autistes au sein de l'école expérimentale de Bonneuil-sur-Marne
La question est caduque
-
Question n° 1594S posée par M. Gilbert Roger
Fin de la prise en charge de dix jeunes adultes autistes au sein de l'école expérimentale de Bonneuil-sur-Marne
La question a été transformée.
-
Question n° 19670 posée par M. Gilbert Roger
Omission de Bobigny lors de la désignation des tribunaux de commerce spécialisés
La question est caduque
-
Question n° 10871 posée par M. Gilbert Roger
Cumul du prêt à taux zéro pour l'accession à la propriété et des subventions de l'Anah en faveur de l'amélioration de l'habitat
La question a été transformée.