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287 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024


Questions sans réponse

110 questions

  1. Question n° 06220 posée par M. Pierre Charon

    Affectation des praticiens associés dans les centres de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 05972 posée par M. Pierre Charon

    Fiabilité des protocoles d'homologation concernant l'autonomie des voitures électriques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 05819 posée par M. Pierre Charon

    Interdiction de TikTok sur les téléphones portables professionnels des membres du Gouvernement et des fonctionnaires de l'État

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 05410 posée par M. Pierre Charon

    Plateformes téléphoniques des services publics

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 05489 posée par M. Pierre Charon

    Situation des usagers des transports publics en Ile-de-France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 05024 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions du rapport du conseil économique et social et environnemental sur le cannabis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 03964 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions du rapport de la Cour des comptes sur « la prévention insuffisante du risque d'inondation en Île-de-France »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 03609 posée par M. Pierre Charon

    Offre de taxis et de voitures de transport avec chauffeur à Paris et en Ile-de-France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  9. Question n° 02724 posée par M. Pierre Charon

    Retard de la France en matière d'énergie solaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 00512 posée par M. Pierre Charon

    Baisse drastique des réserves en sang

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.