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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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198 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024


Questions sans réponse

36 questions

  1. Question n° 06045 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Accès aux traitements innovants du myélome multiple

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 02320 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 26316 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Exclus du Ségur de la santé

    La question est caduque

  4. Question n° 25618 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Instruction des autorisations d'urbanisme

    La question est caduque

  5. Question n° 25386 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Application du dispositif d'aide au paiement des factures d'énergie

    La question est caduque

  6. Question n° 25303 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité

    La question est caduque

  7. Question n° 25099 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Recrutements dans les secteurs sanitaire et médico-social

    La question est caduque

  8. Question n° 17651 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation alarmante des entreprises d'installation audiovisuelle et d'organisation d'événements privés ou publics

    La question est caduque

  9. Question n° 15540 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Associations et pandémie

    La question est caduque

  10. Question n° 14674 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Versement de la prime « grand âge » aux personnels exerçant des missions d'aides-soignants

    La question est caduque