Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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208 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions sans réponse

56 questions

  1. Question n° 11663 posée par Mme Marie Mercier

    Parcours de santé des enfants

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 10515 posée par Mme Marie Mercier

    Augmentation de la prostitution étudiante

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 10561 posée par Mme Marie Mercier

    Défiscalisation des pensions alimentaires des femmes seules

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  4. Question n° 10154 posée par Mme Marie Mercier

    Remboursement des fauteuils roulants des personnes en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  5. Question n° 10024 posée par Mme Marie Mercier

    Manquement à la prestation de compensation du handicap

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  6. Question n° 10025 posée par Mme Marie Mercier

    Accès des mineurs enfermés à l'enseignement

    En attente de réponse du Ministère de la justice

  7. Question n° 09892 posée par Mme Marie Mercier

    Dispositif d'expérimentation d'un paiement en équipe de professionnels de santé en ville

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  8. Question n° 09893 posée par Mme Marie Mercier

    Développement des ateliers d'éducation thérapeutique

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  9. Question n° 09593 posée par Mme Marie Mercier

    Outil pour lutter contre le harcèlement et les violences faites aux enfants

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 09516 posée par Mme Marie Mercier

    Pénurie de vaccins contre la bronchiolite

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention